Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAAND
ROY André agissant au nom et pour le compte de la société SOLAAND en formation

Numéro de dépôt :
3375866
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2015
SOLAAND de ROY André

Présentation de la marque SOLAAND

Déposée le 8 août 2005 par ROY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est ROY André agissant au nom et pour le compte de la société SOLAAND en formation domicilié(e) 27, rue Nicolas Jacquemard,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROY André domicilié(e) 27, rue Nicolas Jacquemard,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France.

La marque SOLAAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAAND est expirée depuis le 8 août 2015.

ROY André a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPTICUS


ROY André agissant au nom et pour le compte de la société SOLAAND en formation - 27, rue Nicolas Jacquemard,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France


Monsieur ROY André - 27, rue Nicolas Jacquemard,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Objets d'art en acier inoxydable, aluminium. Appareils et instruments scientifiques de mesurage, d'instruction, d'enseignement et de simulation ; appareils et instruments pour l'astronomie ; compas ; astrolabes ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes optiques ; mécanismes réglables et programmables à distance ; Produits de l'imprimerie ; globes terrestres ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; cartes géographiques ; cartes du ciel ; représentations graphiques ; manuels ; revues périodiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement, objets d'art gravés ou lithographiés ; Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton, en verre ou en marbre ; objets d'art en matière imitant la pierre, le béton ou le marbre ; monuments funéraires non métalliques. Meubles et objets d'arts en bois, marbre ; tables ; tables à complication ; plateaux de tables ; tables à compartiments secrets ; travaux d'ébénisterie et de marqueterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.